Parmi les documents essentiels pour procéder à la vente d’une voiture, on retrouve la carte grise. Elle est considérée comme étant indispensable pour conclure ce genre de transaction. Cependant, il peut y avoir certaines exceptions que nous vous invitons à découvrir dans la suite.

Rachat de voiture sans carte grise : est-ce possible ?

Pour commencer, il faut savoir que la carte grise est le document qui prouve réellement que vous êtes le propriétaire d’une voiture. En d’autres termes, si vous souhaitez procéder au rachat d’une voiture, la carte grise sera la preuve incontestable qu’il s’agit d’un véhicule acquis dans le respect des lois.

Une personne qui souhaite vendre une voiture sans avoir en sa possession la carte grise de celle-ci, peut être un voleur, un escroc, etc. Acheter cette voiture vous expose donc à plusieurs risques, notamment celui d’être accusé de recel d’objets volés.

Cependant, si vous avez toute confiance en cette personne, par exemple s’il s’agit d’un proche ou d’un membre de votre famille qui souhaite vous vendre une voiture sans carte grise, vous pouvez procéder au rachat.

Cela se produit généralement lorsqu’il s’agit de voitures très anciennes, ou cédées dans le cadre d’un héritage, sans document ni traces écrites. La transaction est donc belle et bien possible, mais vous devez garder à l’esprit qu’il faudra effectuer des démarches auprès de l’ANTS pour être reconnu comme l’actuel propriétaire dudit véhicule.

Si vous voulez en savoir plus à ce sujet, visitez notre site sans plus attendre. Vous pourrez ainsi découvrir comment réussir à faire immatriculer une voiture sans carte grise.

Peut-on immatriculer une voiture sans carte grise ?

Normalement, dans le cadre du rachat d’une voiture, la procédure pour obtenir une nouvelle immatriculation est très simple. Elle consiste simplement à effectuer un changement de titulaire sur la carte grise du véhicule.

Cependant, pour ceux qui se retrouvent dans le cas du rachat d’une voiture sans carte grise, il est impossible d’obtenir un certificat de cession en bonne et due forme. Vous pouvez néanmoins passer par d’autres démarches, pour faire immatriculer ce véhicule.

Quels sont les documents nécessaires pour immatriculer un véhicule sans carte grise ?

Pour réussir à faire immatriculer un véhicule qui ne possède pas de carte grise, vous aurez plusieurs documents à fournir. Tout d’abord, il faudra obtenir un formulaire de demande d’immatriculation. Il s’agit du formulaire CERFA 13750, disponible sur le site de l’ANTS.

Ensuite, il faudra vous procurer une copie de votre permis de conduire, une copie de votre pièce d’identité en cours de validité, ainsi qu’un justificatif de domicile datant de moins de 6 mois.

En plus de ces documents, on vous demandera une preuve du contrôle technique, ainsi qu’un justificatif d’assurance du véhicule. S’il s’agit d’un véhicule non conforme ou importé, on vous demandera un PV de réception. Pour finir, prévoyez également des documents susceptibles de prouver la propriété du véhicule.

Comme vous avez pu le voir, même si cette pratique est déconseillée, il est possible de procéder au rachat d’une voiture ne possédant pas de carte grise. Les démarches seront plus complexes, mais vous pourrez quand même la faire immatriculer à votre nom.